Transport

Tracer la voie à suivre en matière de transport aérien, ferroviaire et maritime

Nous comptons plus de 220 experts en transport dans le monde entier et jouissons d’une réputation de longue date pour notre expertise de renommée internationale dans les secteurs du transport aérien, ferroviaire et maritime ainsi qu’en logistique. Nous prêtons main-forte à nos clients en cette période de changements importants marquée par des regroupements, par une intensification des investissements de l’État et par une activité soutenue relativement aux fonds et au financement. Plus précisément, nous permettons à nos clients de tirer profit des liens que nous avons créés entre le transport, l’immobilier et les infrastructures dans un cadre durable, en clôturant des opérations très complexes sur le plan technique et en conseillant nos clients sur les futures exigences des politiques. En collaboration avec nos clients, nous traçons la voie à suivre en matière de transport.

Voici ce que nous offrons :

des experts en financement d’actifs de classe mondiale, de Londres à Moscou, d’Abou Dhabi à Sydney en passant par Singapour, Toronto, Montréal et toutes les autres villes où nous sommes présents
une connaissance du marché acquise après des dizaines d’années dans le secteur du transport
des études de marché approfondies
une expérience de tous les types de financement et de structure de crédit-bail utilisés au cours des dernières années, notamment en financement islamique
une expertise de premier rang en financement et en structuration de PPP
une expertise en financement par dette et en restructuration
une expertise dans les domaines des fusions et acquisitions, des coentreprises, des alliances stratégiques et d’autres types de coopération dans le secteur du transport
des conseils sur le droit antitrust, la concurrence ainsi que sur les systèmes de réglementation et les contrôles internationaux
un programme visant la gestion de l’éthique commerciale, de la réputation et des risques
une équipe mondiale en économie verte qui a accès aux décideurs et aux principaux intervenants dans le secteur
une connaissance spécialisée en matière de développement durable, de changements climatiques, de marché du carbone, de régénération urbaine, de ports, de trains légers, de changements en matière d’environnement, de planification et de santé et sécurité
des experts en résolution de différends dans les domaines du transports maritime, aérien et ferroviaire et de la logistique
une expertise de classe mondiale en matière de construction d’aéronefs
des services en gestion de crise

Principales distinctions

Édition 2010 de Chambers UK
Financement d’actifs
Transport maritime : financement
Transport ferroviaire
Transport ferroviaire : financement d’actifs

Édition 2010 de Legal 500 UK
Transport ferroviaire

Prix

Prix Jane’s Transport Finance 2010
Cabinet d’avocats de l’année
Prix Jane’s Transport Finance 2009
Droit du financement du transport maritime
Droit du financement du transport ferroviaire
Opération de crédit-bail dans le secteur de l’aviation de l’année en Asie
Prix AirFinance Journal 2009
Opération de l’année en Europe
Opération la plus novatrice de l’année
Opération de l’année au Moyen-Orient
Opération de l’année
Opération PDP conjointe de l’année
Opération de l’année au Moyen-Orient
Shipping Debt Deal of the Year Europe 2009
Lloyds List Middle East & Indian Sub-continent Awards Ship of the Year 2009
Trade Finance Magazine Deal of the Year 2009
Trade and Forfaiting Review Deal of the Year 2009
Firm of the Year in Aviation in the UAE from the recent Asian-Counsel Representing Corporate Asia Survey run by Pacific Business Press

Réalisations dans le secteur du transport

Au cours des 12 derniers mois, nous avons conseillé les clients suivants :

Bombardier Inc., dans le cadre d’un placement transfrontalier d’un capital global de 1,5 G$ US de billets de premier rang échéant en 2018 et en 2020 et d’une offre publique de rachat de titres d’emprunt multinationale visant l’achat de certaines séries de billets de Bombardier en cours de validité d’un capital global de 1,0 G$ US.
JPMorgan Chase Bank, N.A., en qualité d’agent et de coarrangeur et cochef de file avec BMO Marchés des capitaux, relativement à la modification et à la prorogation de la facilité de crédit renouvelable adossée à des actifs de 200 M$ US consentie à Core-Mark International et à ses filiales.
VW Credit Canada, relativement à l’émission de billets à moyen terme 2,55 % d’un capital de 550 M$ garantis par Volkswagen AG en vertu de son programme d’émission de titres d’emprunt de 25 G€.
Skandinaviska Enskilda Banken AB et Nordea Bank Finland PLC, relativement à des ententes de livraison et au remboursement des sommes se rapportant aux installations de construction de l’Oasis (le plus grand navire de croisière au monde); la coordination des ententes de livraison simultanément aux tirages massifs sur les facilités de crédit du constructeur naval finnois STX Finland Oy pour un navire similaire, Allure of the Seas; et le financement postérieur à la livraison de l’acheteur, Royal Caribbean Cruises Ltd.; nous avons agi à titre de conseillers juridiques anglais des banques qui ont financé l’achat par Royal Caribbean Cruises Ltd.
Avec Garrigues, un cabinet d’avocats espagnol de premier plan, nous avons fourni des conseils concernant les aspects juridiques anglais de la fusion de British Airways et d’Iberia, qui visait à créer un nouveau groupe aérien européen de premier rang au moyen d’une nouvelle société de portefeuille qui serait appelée International Airlines Group.

Cette nouvelle société sera inscrite à la cote d’une bourse au Royaume-Uni et les actions seront négociées sur le marché principal de la Bourse de Londres et sur celui de la Bourse de Madrid.
Le commanditaire, relativement à tous les aspects du transport de marchandises, et les commanditaires du projet, relativement aux aspects généraux du projet Gorgon, réalisé sur la côte ouest de l’Australie. Il s’agit d’un des plus grands projets de gaz naturel au monde et du plus grand en Australie.
Les administrateurs de BDO Stoy Hayward, relativement à la répudiation des chartes-parties et à des questions connexes découlant d’accords de fret de gré à gré, de contrats de couverture de mazoutage et de nouveaux contrats de construction de Britannia Bulk Plc.
La Bank of Scotland plc, en sa qualité d’agent (et, par son entremise, les autres banques), dans le cadre du refinancement de tous les engagements sous forme d’emprunt existants d’Aries Maritime Transport Limited (AMT), entité inscrite à la cote du NASDAQ.

Cette opération complexe a obtenu le prix en financement du transport des marchandises de la Jane’s Transport Finance.
Qatar National Bank et un syndicat de banques locales (Burgan Bank, Al Khaliji, Doha Bank et Commercial Bank of Qatar), relativement à un financement par des prêts de 275 M$ US consenti à la United Arab Shipping Company pour la construction et la livraison de trois porte-conteneurs de 13 100 EVP. Il s’agit des navires les plus efficaces sur le marché du point de vue environnemental.
Les emprunteurs, dans le cadre d’un financement combiné Ijara et Murabaha de 160 M$ US, relativement à un Boeing 777-200LR pour Qatar Airways. Standard Chartered Bank a dirigé un syndicat composé des banques suivantes : Bank Islam Malaysia, DBS Bank, Masraf Al Rayan, Maybank Investment Bank, Sumitomo Mitsui Bank Corporation Europe et l’Islamic Bank of Asia. Le financement comprenait une facilité au comptant Tawarruq prévoyant des liquidités assorties d’un nantissement pour la société aérienne. Cette opération a remporté les prix Ijara Deal of the Year et Qatar Deal of the Year de l’Islamic Finance News en 2009.
Veolia Verkehr Regio, filiale du groupe Veolia Transport, relativement au financement complexe de 50 M€ à l’égard de trains au diesel d’Alstom qui seront utilisés dans la concession de Niers-Rhein-Emscher en Allemagne.

Cette opération a été structurée à titre de vente et de cession-bail. Nous avons eu recours à une structure prudente pour respecter les critères comptables de l’exploitant : deux questions de pondération en vertu des normes Bâles II et la position fiscale à la base des aspects économiques de l’opération.
Des résultats importants devant la cour commerciale de Londres pour Balli Group plc et plusieurs de ses filiales dans le secteur de l’aviation. Le différend – avec les lignes aériennes d’Iran et d’Arménie – portait sur la propriété de trois avions de passagers Boeing 747 évalués à plusieurs millions de dollars américains.

Dans le cadre de ce litige, nous avons dû traiter de questions extrêmement complexes de droit iranien, arménien et américain. Une décision favorable à nos clients a été rendue en décembre 2009 et nous les conseillons actuellement sur les aspects liés aux assurance de ce dossier.
Calyon, relativement au financement de 91 M€ du matériel roulant Stadler pour Westbahn, un exploitant de chemin de fer autrichien en démarrage.

Classée parmi les premiers financements soutenus par une agence de crédit à l’exportation, l’acquisition des trains a été financée grâce à l’agence de crédit à l’exportation suisse SERV et a obtenu le prix Jane’s Transport Finance Rail Deal of the Year pour l’Europe.
La Commission européenne, relativement à la légalité et à l’utilité de mettre en oeuvre un plan régional visant à réduire les émissions de gaz à effet de serre dans le secteur du transport maritime au moyen de normes d’efficacité obligatoires, de taxation du mazoutage ou d’une participation à l’ETS, soit le plan d’échange des émissions européennes.
La China EXIM Bank et la China Development Bank, concernant trois prêts pour le transport de marchandises totalisant 275 M$ US consentis à trois sociétés de transport maritime grecques, soit Diana Shipping Inc., Angelicoussis Shipping Group et Cardiff Marine.

China EXIM Bank et DnB NOR Bank ont été conseillées à titre d’arrangeurs des facilités de prêts de 200 M$ US consenties à Diana Shipping et à Angelicoussis Shipping Group, deux exploitants grecs de premier plan, pour le financement de cinq « capesize » « VLOC » mis en chantier. Les facilités ont été signées lors d’une cérémonie officielle devant les premiers ministres de la Grèce et de la Chine et dans le cadre d’un sommet gréco-chinois qui a eu lieu à Athènes.
China Development Bank a été conseillée dans le cadre d’un financement adossé à Sinosure de « VLCC » mis en chantier pour Cardiff Marine, membre du groupe George Economou. La facilité a également été signée formellement devant les premiers ministres de la Grèce et de la Chine dans le cadre du sommet gréco-chinois.

« Habituellement considéré comme un poids lourd en transport maritime, l’équipe se démarque également en aviation, en crédit-bail et dans le secteur ferroviaire. Édition 2010 de Chambers UK

« Avec des capacités de premier ordre en financement d’actifs, Norton Rose possède l’expérience, les experts et les réseaux internationaux nécessaires pour soutenir une grande pratique en financement de navires, supervisant des ententes de financement complexes dans des circonstances où les marchés connaissent des difficultés. Le groupe est particulièrement solide en financement islamique et ses activités au Moyen-Orient ont enregistré une croissance marquée… » Édition 2010 de Chambers UK

« L’équipe responsable du transport de ce cabinet se distingue particulièrement en financement d’actifs et est très présente dans les domaines du matériel roulant, du crédit-bail et de l’approvisionnement du secteur ferroviaire. » Édition 2010 de Chambers UK

« L’équipe a récemment traité plusieurs opérations importantes. » Édition 2010 de Chambers UK

« Les points forts de Norton Rose en financement de la construction et en crédit-bail, en réglementation et en infrastructures lui permettent de fournir des services globaux à ses clients du secteur ferroviaire. »